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Site : https://www.madametournesol.fr
Propriétaire : SARL MARJOGRAPHIE – RCS 90874325500014 – SARL au capital de 2 000 €
Adresse : 6 Bois Brunet, 86160 Champagné-Saint-Hilaire, France
Email : marjorie.estevenet@gmail.com
Téléphone : 06 85 25 17 22
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans sa réalisation et son suivi :
- Propriétaire : SARL MARJOGRAPHIE
- Responsable de la publication : Marjorie Estevenet – marjorie.estevenet@gmail.com
- Hébergeur : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible à tout moment, sauf en cas de maintenance technique.
3. Description des services fournis
Marjorie Estevenet s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de tiers partenaires.
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Pour signaler une erreur ou un dysfonctionnement : marjorie.estevenet@gmail.com
4. Propriété intellectuelle
La SARL MARJOGRAPHIE détient les droits de propriété intellectuelle ou d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons, logiciels, etc.).
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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6. Gestion des données personnelles
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- 3 ans pour les contacts
- 5 ans pour les clients
- Durée légale pour les obligations réglementaires
Droits : accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation
Pour exercer ces droits : [adresse à compléter], avec justificatif d’identité
Confidentialité : les données ne sont ni cédées ni vendues
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7. Politique de cookies
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8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable – Attribution de juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de la SARL MARJOGRAPHIE.
10. Textes de référence
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
11. Lexique
- Propriétaire : responsable légal du site
- Responsable de la publication : personne en charge du contenu éditorial
- Webmaster : gestion technique
- Hébergeur : prestataire d’hébergement
- Utilisateur : internaute consultant le site
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